Directive sur les plantes médicinales traditionnelles

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Directive sur les plantes médicinales traditionnelles | 8 commentaires | Créer un compte

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Directive sur les plantes médicinales traditionnelles
Auteur : Pascal B. le 21 mars 2011 - 23:49

Bonjour Patrick,

Effectivement tout ne semble pas clair. Le site indique:

Collectif pour la Défense de la Médecine Naturelle
253A Chaussée de Wavre
1050 BRUXELLES - BELGIQUE

info@defensemedecinenaturelle.eu

Et le nom de domaine à été déposé début mars par

Marc Galland 17 rue de la tombe issoire 75014 Paris collectif.medecine.naturelle@gmail.com

A suivre...

Modifié le 23 mars 2011 - 13:49 par Pascal B.

Enfin une réponse
Auteur : Pascal B. le 08 avril 2011 - 15:20

Pétition en faveur des Plantes Médicinales :
l'Ouragan sur Internet

Chers amis,

Notre pétition contre la directive européenne sur les plantes médicinales (THMPD) a déclenché un ouragan sur Internet. Faites circuler la nouvelle version de notre vidéo, qui est à l'adresse suivante : www.defensemedecinenaturelle.eu
Compte tenu de la dimension européenne du problème et de vif débat suscité sur les sites francophones, nous lançons une version anglaise de la pétition. Cliquez ici pour y accéder. Ou transférez ce lien à vos contacts européens : http://savenaturalhealth.eu
Lisez en bas de ce courriel l'interview de Thierry Souccar sur les dangers qui pèsent sur la santé naturelle en Europe. Thierry Souccar est le fondateur du site de référence www.lanutrition.fr, et co-auteur du best-seller "Santé, Mensonge et Propagande", aux Editions du Seuil. (Thierry Souccar publie aussi une newsletter sur les nouvelles découvertes de la santé naturelle : vous pouvez la recevoir gratuitement en cliquant ici).
Nous répondons ci-dessous aux fausses rumeurs qui ont suivi notre pétition. Vous pourrez constater que loin d’être une vue de l’esprit, comme certains l'ont écrit, la menace contre les plantes médicinales est bien réelle.
Notre but est maintenant de faire évoluer cette réglementation dans le sens d’une plus grande liberté d’accès aux plantes.
L'objectif est UN MILLION de signatures. Nous vous demandons donc de faire circuler le lien vers notre vidéo en français www.defensemedecinenaturelle.eu, ainsi que notre vidéo en anglais auprès de toutes les personnes que vous connaissez et qui peuvent jouer les relais dans les autres pays européens : http://savenaturalhealth.eu

Réactions... et contestations

Notre vidéo et notre pétition ont déclenché un intense débat public, y compris des articles dans la grande presse (Le Point) et une émission à la télévision belge. Vos signatures ont d'ores et déjà obligé les autorités européennes à clarifier leur position, et notre mouvement a été l'occasion pour les différents acteurs de préciser leurs analyses.

Le danger de la directive 2004/24/CE (le nom officiel de la THMPD) étant majeur, nous avons immédiatement reçu le soutien de centaines de blogs et sites Internet, et de dizaines de milliers d'internautes qui ont relayé notre appel.

En revanche, plusieurs voix influentes ont critiqué notre action, alors que nous pensions au départ que nous pourrions compter sur leur soutien.

Nous avons été très surpris de ces réactions négatives, d'autant plus que certains ont été jusqu'à faire circuler sur Internet des messages accusant notre Collectif de n'être qu'un faux-nez de l'industrie des compléments alimentaires. Pire encore, des rumeurs ont circulé sur Internet prétendant que la THMPD ne représente AUCUN danger pour les plantes !!

Nous souhaitons répondre méthodiquement à ces accusations infondées, tout en précisant que, pour beaucoup, elles portaient plus sur la forme que sur le fond :

L’article du Point

Le magazine Le Point a publié le 29 mars un article dénonçant notre mobilisation comme une simple fausse rumeur sur Internet. A l'appui de cette violente accusation, la réaction de Frédéric Vincent, porte-parole de la Commission européenne sur les questions de santé, qui déclare, sans rougir, que « Cette rumeur relève du délire ». « Il est hors de question pour nous de retirer ces produits du marché », martelle-t-il.

Les choses sont-elles si claires ? Absolument pas, comme en témoigne la suite de l'article :

« Il y avait des autorisations délivrées sur des bases un peu légères », continue Frédéric Vincent. « La Commission a donc imaginé un système de régulation calqué sur le modèle des médicaments classiques, mais simplifié. »

Nous y voilà. Après avoir dit que l'alerte que nous diffusons « relève du délire », le fonctionnaire européen admet précisément ce que nous dénonçons : une nouvelle procédure d'agrément pour les plantes médicinales à usage thérapeutique, certes simplifiée, mais néanmoins inspirée de la procédure prévue pour les médicaments classiques, et donc coûteuse et potentiellement hors de portée pour d'innombrables petits fabricants qui n'ont pas les départements de juristes des industries pharmaceutiques.

La suite de l'article est à l'avenant.

Le journaliste écrit en toute lettre que « Aucun test sur l'efficacité ou la sécurité des herbes ne sera exigé », et qu'il suffira aux fabricants de donner « des preuves que le produit a été utilisé à but médical pendant les trente dernières années, dont au moins quinze ans au sein de l'Union européenne ».

Mais d'une part, rien n'indique que réunir de telles preuves sera si simple que cela. Pour de nombreux fabricants artisanaux, monter de tels dossiers pourrait bien se révéler hors de portée, et c'est justement ce que nous dénonçons.

D'autre part, et c'est bien plus grave, le journaliste, qui vient d'affirmer que « aucun test d'efficacité ne sera exigé » conclut son paragraphe sur une déclaration du même fonctionnaire européen, Frédéric Vincent, qui affirme, goguenard : « Ceux qui n'ont rien fait paniquent. Il leur suffit pourtant de prouver que leurs herbes ont une efficacité. » (Source)

Il faudrait savoir ! Les fabricants devront-ils ou non apporter des « preuves », au sens où on l'entend pour les médicaments, de l'efficacité des plantes médicinales ?

Comment, dans ces conditions, nous accuser de « fausse rumeur », alors que le porte-parole de la Commission européenne, confirme exactement ce que nous dénonçons : la nouvelle procédure européenne obligera les petits fabricants à « prouver l'efficacité » de tous les remèdes utilisés à base de plantes, avec les coûts, les délais, et les tracasseries administratives que cela implique.

D'autres critiques, plus sérieuses, ont émergé de part et d'autre.

La position de Thierry Thévenin,
président du syndicat SIMPLES (artisans herboristes)

Le Président du syndicat d'herboristes SIMPLES, Thierry Thévenin, que nous citions dans notre vidéo, a lui aussi dénoncé notre pétition comme de la « propagande ».

Mais le problème, c'est qu'il faut lire la suite de ce qu'a écrit Thierry Thévenin. Certes, il écrit que notre texte accumule « raccourcis et effets d'annonce chocs ».

Mais juste après, Thierry Thévenin écrit :

« Cet appel présente toutefois le mérite de soulever et de porter au débat public la question du développement inquiétant (voire terrifiant) de l’arsenal des normes, des experts, des homologations qui aboutit au verrouillage et au contrôle du secteur des plantes médicinales, des médecines complémentaires et de l’herboristerie, comme d’ailleurs celui de presque tous les autres secteurs de notre civilisation. » (Source)

Ailleurs sur le site, il écrit que :

« [Cet appel] a le mérite de mettre en lumière un phénomène bien réel et inquiétant : l’inflation galopante des outils et des procédures réglementaires qui, sous le louable prétexte de protéger le public, le déresponsabilisent et l’assujettissent progressivement aux rares groupes de pression ou d’intérêt - groupes de lobbying - (industriels, distributeurs, médias,…) qui sont suffisamment organisés et puissants pour avoir les moyens de décrypter, analyser, orienter ces mesures ou même plus simplement d’exister légalement en passant à travers le crible de ces dispositions juridiques d’une incroyable complexité. Si vous en doutez ou si voulez simplement mesurer cette complexité, allez explorer l’adresse suivante:
http://ec.europa.eu/health/human-use/herbal-medicines/index_en.htm »(Source)

Nous sommes donc d'accord sur le fond avec Thierry Thévenin. Sous couvert d'assurer « notre sécurité », de nouvelles directives liberticides sont mises en oeuvre par l'Administration sous la pression de lobbys, et c'est exactement ce que nous dénonçons, une nouvelle fois.

Cette nouvelle réglementation européenne est tout sauf un fantasme ; le processus d'étouffement des médecines complémentaires est en cours, et ne fera que s'accélerer si les citoyens ne se mobilisent pas.

Il est plus qu'urgent aujourd'hui d'opposer un front uni à « l'inflation galopante des outils réglementaires » dénoncée par Thierry Thévenin, qui porte atteinte à nos libertés les plus fondamentales, à commencer par notre liberté de nous soigner autrement.

Il est plus urgent que jamais de poursuivre notre mouvement, et de lui donner une ampleur européenne. Merci de continuer à faire circuler notre vidéo (nouvelle version) : www.defensemedecinenaturelle.eu

Une autre critique

Une autre critique, reprise par plusieurs commentateurs, a consisté à nous reprocher de dénoncer une directive entrant en application le 30 avril 2011, alors qu'elle a en réalité été votée dès 2004, et que les fabricants ont donc eu sept années pour « se mettre aux normes ».

Sur un plan strictement juridique, nous faisons notre mea culpa : Au lieu d'écrire, « une nouvelle directive entrera en application le tant », nous aurions dû écrire : « une directive de 2004 entrera en vigueur de plein droit le tant ». Nous avons changé notre vidéo en ce sens.

Cependant, sur le principe, nous ne retirons pas un cheveu à ce que nous dénonçons :

La Commission Européenne nous dit : « attention, nous allons vous imposer de nouvelles restrictions. Mais ne vous plaignez pas, vous avez un délai pour vous préparer. » Pour nous, le fait qu'il s'agisse d'une directive entrant en application en plusieurs étapes n'enlève rien à son caractère abusif.

Le syndicat des fabricants de compléments alimentaires

Enfin, nous voulons aussi répondre aux propos du syndicat des fabricants de compléments alimentaires Synadiet, repris aussi par certains blogs.

Selon eux, cette directive européenne, dans la mesure où elle offrirait un cadre juridique simplifié aux plantes médicinales, ne change rien par rapport à la législation française en application jusqu'à présent, et pourrait même leur être favorable.

Pour le Synadiet, « le seul impact que pourrait avoir cette directive 2004/24/CE concerne les produits de médecine chinoise et indienne ».

Outre que, selon nous, la médecine chinoise et la médecine indienne peuvent difficilement être considérées comme une simple épiphénomène de la médecine par les plantes, il nous semble utile de rappeler que la législation française est, justement, extrêmement pointilleuse et restrictive sur le sujet de la médecine naturelle, et que le fait que l'Europe entérine cette législation justifie nos craintes et le mouvement de dénonciation que nous avons souhaité initier.

La raison en est simple, et c'est une question de principe : au lieu d'interdire la vente de remèdes à base de plantes dont la dangerosité et la toxicité ont été prouvées, ce qui serait évidemment souhaitable et parfaitement légitime, l'administration française a pris historiquement le parti d'interdire toutes les plantes qu'elle n'avait pas explicitement autorisées.

Le résultat est connu : sur des dizaines de milliers de plantes médicinales existant dans le monde entier, donc plus de 1500 en France métropolitaine seulement, selon le Professeur Fournier, seules 34 – oui, trente-quatre ! - ont été autorisées en France jusqu'au début des années 2000.

Avec l'Union Européenne, on a observé un léger frémissement, le nombre de plantes autorisées passant à 148, en dix ans.

Il n'en reste pas moins que, à ce rythme, et avec les coûts que cela induit pour les fabricants, les citoyens européens seront, durant des décennies, privés de milliers de plantes médicinales, et ce par le fait de la directive, la THMPD, que nous jugeons donc arbitraire, et que nous souhaitons dénoncer.

Nous avons besoin de vous

Plus que jamais, nous voulons nous mobiliser, et continuer à mobiliser, les citoyens autour de nous, pour amender la directive THMPD et, si possible, la supprimer.

Après l'onde de choc que nous avons provoquée à la Commission Européenne par notre seule pétition en français, il est clair que nous pouvons engager un vrai bras de fer si notre mouvement s'étend.

Alors merci de continuer à faire circuler notre pétition www.defensemedecinenaturelle.eu, et de faire connaître à tout votre entourage européen l'existence de notre vidéo en anglais : http://savenaturalhealth.eu

Enfin, pour les personnes qui souhaitent aller plus loin sur le sujet de la THMPD, nous avons décidé de donner la parole à un expert incontesté du sujet, Thierry Souccar, co-auteur avec l'avocate Isabelle Robard du best-seller « Santé, Mensonge et Propagande » (éditions du Seuil).

Dans l'interview exclusive ci-dessous, Thierry Souccar fait le point sur les dangers qui pèsent aujourd'hui sur la médecine naturelle en Europe.

Avec tous nos remerciements de votre mobilisation.

Augustin de Livois
Pour le Collectif pour la Protection de la Santé Naturelle
Trois questions à Thierry Souccar

Thierry Souccar, vous êtes co-auteur du best-seller « Santé, Mensonges et Propagande » (Editions du Seuil) qui dénonce notamment les excès des réglementations sur les compléments alimentaires. Que pensez-vous de cette campagne contre la directive THMPD ?

Thierry Souccar. Il faut d’abord dire ce qu’est cette directive européenne. Elle a été prise en 2004, pour une application en 2011, et elle poursuivait deux objectifs : donner un cadre règlementaire aux plantes médicinales traditionnelles sans usage médicinal bien établi mais dont l’usage est traditionnel depuis au moins 30 ans dans la communauté (ou 15 ans dans un pays tiers), et assurer au consommateur une sécurité d’utilisation. Par rapport aux médicaments, les formalités d’enregistrement sont allégées puisqu’il suffit de déposer un dossier reposant sur la démonstration d’un usage traditionnel pour l’indication retenue et attestant de la qualité des procédés de fabrication. Il est possible, en étant optimiste, qu'en offrant un cadre législatif aux plantes médicinales, elle en facilite l'usage, notamment en France. Malgré tout, l’émoi suscité par la date butoir d’avril 2011 et la campagne qui a suivi est légitime. Tout d’abord, les fabricants qui ne se sont pas mis en conformité ne pourront pas continuer à commercialiser leurs plantes, donc le consommateur craint à juste titre d’avoir des difficultés à se procurer ses plantes habituelles, au moins momentanément, et il ne l’accepte pas. Ensuite, certains reprochent à la directive de favoriser les plantes européennes, et dans une moindre mesure chinoises et indiennes (ayurvédiques) au détriment des centaines ou de milliers de plantes « exotiques » africaines ou américaines ou d’Océanie. Enfin, il y a le coût d’enregistrement, qui varie considérablement d’un pays à l’autre. On craint une course à l’armement, de plus en plus lourde, de plus en plus contraignante, de plus en plus coûteuse qui ne profite qu’aux grosses structures. On aurait pu imaginer une procédure plus simple, sur la base de monographies mises à disposition par l’Europe, assorties d’un coût d’enregistrement réduit, par exemple quelques dizaines d’euros comme c’est d’ailleurs le cas en république tchèque.

L'approche adoptée par la Commission européenne pour encadrer l’utilisation des médicaments est-elle une menace pour la liberté thérapeutique ?
Tout d’abord s’agissant de santé, la priorité est évidemment d’être extrêmement vigilant. C’est la raison pour laquelle nous avons besoin de règles, de contrôles et d’une administration capable de les exercer avec mesure et équité. Jusqu’ici, en matière de libertés thérapeutiques, l’Europe a joué un rôle positif ; elle a servi de rempart contre les débordements d’administrations nationales qui sont, comme en France, souvent hostiles aux médecines complémentaires. Par exemple, l’utilisation dans les compléments alimentaires des plantes médicinales inscrites à la Pharmacopée était bien plus limitée en France que dans la majorité des autres états membres de l’Union Européenne. Or, grâce à l’Europe, depuis 2008 un décret a fait passer de 34 à 148 les plantes qui ne relèvent plus du monopole de distribution pharmaceutique. C’est insuffisant, mais c’est mieux. Par ailleurs, le cadre juridique mis en place au niveau européen a permis à des fabricants et des thérapeutes de gagner des procès face à l’administration française, et la France a aussi été condamnée à de maintes reprises par la Cour européenne de justice pour abus de droit et non respect des règles européennes, de libre circulation par exemple. A nous tous de faire en sorte que l’Europe reste cet espace de liberté et surtout qu’elle l’élargisse. Nous devons par exemple exiger plus de transparence de l’Agence européenne du médicament, qui est traversée par les mêmes conflits d’intérêt que ceux mis à jour à l’Afssaps. Nous devons amener Bruxelles à élargir le périmètre des allégations, des substances et des doses autorisées dans les compléments alimentaires. Nous devons avoir cette même démarche d’élargissement pour les plantes médicinales d’usage traditionnel et pour d’autres pratiques complémentaires comme la naturopathie ou la médecine chinoise. Nous devons aussi veiller à ce que l’arsenal règlementaire reste raisonnable.

Quels sont les principaux dangers, selon vous, qui pèsent actuellement sur les médecines naturelles, en Europe ?
En ce qui nous concerne, nous Français, les principaux freins viennent de notre administration nationale qui est, comme je l’ai déjà dit, traditionnellement hostile aux compléments alimentaires, hostile à la libération des plantes qui relevaient ou relèvent du monopole pharmaceutique, hostile à la naturopathie, à la médecine chinoise etc. La réglementation prise au niveau européen oblige la France à desserrer son étau, mais l’Europe est encore très perméable aux exigences des Etats-nations. Certains de ces états qui ont une vision extrêmement restrictive des médecines naturelles exercent une influence sur la règlementation. Par exemple, dans le cas des compléments alimentaires on sait que la France a tout fait pour limiter la portée des mesures prises au niveau européen. Il est donc nécessaire d’exercer un véritable contre-pouvoir au niveau des instances qui discutent de ces règlements touchant aux médecines naturelles pour permettre l’accès à des substances ou des pratiques de santé qui ont prouvé leur intérêt, mais qui restent aujourd’hui inaccessibles aux Européens, quand elles ne sont pas purement et simplement illicites.

Thierry Souccar diffuse par courrier électronique des informations gratuites sur les nouvelles découvertes de la médecine naturelle et de la nutrition. Pour vous inscrire vous aussi, cliquez ici